Eric Neve
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Névé (Eric)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000455613
(source JORF)
nomination
28 Mars 2006
28/03/2006
De:
Névé (Eric)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission d'aide au développement de projets
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000238436
(source JORF)
nomination
03 Avril 2005
03/04/2005
De:
Neve (Eric)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission visée ci-dessus
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000224591
(source JORF)
nomination
15 Août 2001
15/08/2001
De:
Neve (Eric)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut
=
"
1998-11-12
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000757488
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1998
17/12/1998
De:
Neve (Eric)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
1. Au titre du premier collège
Remplace:
M. Balsan (Humbert)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997